Maître de conférences - TVA : matières approfondies

Programme:
Master de spécialisation en Droit fiscal, Parcours fiscalité générale option Fiscalité des entreprises
(aspects nationaux et internationaux)

Public:
Ce programme s'adresse à des universitaires diplômés en droit ou en gestion et qui souhaitent
acquérir une spécialisation en Droit fiscal belge, européen et international.

Nombre d'étudiants:
Environ 15-20 étudiants.

Descriptif du cours :
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Le cours de « TVA - Matières approfondies » vise à approfondir, de manière pratique, les notions
fondamentales de la TVA étudiées dans le cadre du cours de base. Tant pour les opérations internes
que pour les opérations internationales, il s'agit de proposer aux étudiants de travailler à partir de
faits concrets et de développer avec eux un raisonnement pratique mobilisant les sources légales,
administratives et jurisprudentielles (en ce compris les arrêts de la Cour de justice de l'Union
européenne) pertinentes. Face à des situations techniquement complexes, les étudiants seront
initiés à la démarche de qualification et d'interprétation propre à la résolution de questions portant
notamment sur l'assujettissement, les opérations taxables, le droit à déduction, les restitutions, ou
encore, les taux applicables. Au surplus, l'enseignant approfondira les connaissances relatives à la
procédure en matière de TVA. Il est attendu de l'enseignant qu'il se coordonne étroitement avec le
titulaire du cours de base de TVA.

Nombre d'heures de cours:
15 heures en présentiel.

Horaire:
Formation en horaire décalé.

Le samedi de 9h à 13h (au 2ème quadrimestre, à partir de mi-mars 2024).
- Profil souhaité:
- faire preuve d'une expertise professionnelle en matière de TVA ;
- justifier d'un sens incontestable de la pédagogie pour un public adulte.- et la durée des services antérieurs;- plan du cours comportant ses objectifs;
- références bibliographiques utilisées pour le cours.

Personne de contact:
Mme Christine Bertrand, Coordinatrice des formations Executive Degrees à horaire décalé.

Candidature à envoyer à Mme Christine Bertrand pour le mercredi 31 mai 2023 au plus tard.

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