Chargé(e) de cours: Droit appliqué au secteur touristique

Dans le cadre de notre bachelier en management du tourisme et des loisirs, organisé en codiplomation avec l’ILFOP, nous sommes à la recherche d’un(e) chargé(e) de cours pour dispenser une partie du cours de droit appliqué au secteur touristique, à savoir : la sensibilisation à la législation du travail, les éléments de droit appliqué au secteur touristique et les assurances appliquées au tourisme.

Programme de ce cours :

Face à des situations juridiques simples liées au secteur touristique et en disposant de la documentation adéquate, l’étudiant sera capable, pour les matières suivantes:

Sensibilisation à la législation du travail

• De décrire et d’expliciter des notions essentielles relevant du droit du travail telles que:
  • le règlement du travail, la protection de la rémunération, le repos dominical, les jours fériés, l’égalité entre les hommes et les femmes,
  • les systèmes et les organisations de défense des droits sociaux de différentes catégories de travailleurs,
  • le rôle du conseil d’entreprise, de la délégation syndicale et du comité pour la protection et la prévention au travail,
  • l’importance des conventions collectives du travail dans le droit social ;
• De se constituer une documentation actualisée utilisable dans la vie professionnelle.

Eléments de droit appliqué au secteur touristique

• D’identifierles missions juridiques des principales institutions du tourisme aux niveaux régional, national, européen et international ;
• D'anlyser, en relation avec la théorie générale des contrats :
  • les pratiques commerciales propres aux activités touristiques nationales, européennes et internationales,
  • les réglementations en matière de transport des personnes,
  • les réglementations relatives à l’hébergement et aux attractions ;
• De définir le rôle et le champ d’application de la Commission des Litiges.

Assurances appliquées au tourisme

• D’analyser les clauses essentielles des contrats d’assurances de dommage ;
• De les appliquer dans les domaines du tourisme et des loisirs :
  • la responsabilité civile dans les relations avec les personnes,
  • le tourisme réceptif (hébergement, centres d’attraction, organisation d’événements, …),
  • les voyages : assurances du voyagiste (non exécution du contrat, contre-assurances) et voyageur (annulation, bagages, accident, assistance,…) ;
• D’identifier le rôle et le fonctionnement du fonds de garantie en matière de voyage.

Cours de 55 périodes, dispensé à partir du mois d’avril 2027, le lundi et/ou le mercredi de 18 h à 21 h.